Conseil Municipal

Dates des prochains conseils municipaux
Jeudi 28 novembre 2019 à 21h00
Jeudi 19 décembre 2019 à 21h00

Ordre du jour de la réunion du 28 novembre 2019

         

           I – Désignation d’un secrétaire de séance

          II –  Approbation du procès-verbal précédent

         III –  Compte rendu de décisions

        IV –  Décision modificative n°1

        V –  Dissolution du SIA et dévolution de l’actif et du passif

        VI –  Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2020 – 2025 (risque santé)

       VII –  Modification de l’acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances « Animation Jeunesse », « Marché de plein vent » et « Location de salles »

      VIII –  Modification portant sur l’organisation de la journée de solidarité

        IX –  Suppression de postes

        X –  Autorisation donnée au Maire de signer une déclaration préalable pour le remplacement du portail du club des amis retraités

        XI –  Autorisation donnée au Maire de signer toutes les autorisations d’urbanisme nécessaires à l’aménagement d’un cabinet médical

       XII –  Autorisation donnée au Maire d’effectuer la division et de vendre la parcelle Z1059 (en partie) au profit de SEQENS

      XIII –  Acquisition du terrain cadastré A3373 sur lequel est édifiée l’ancienne Bibliothèque Départementale

     XIV –  Avis sur le projet de création de la Réserve Naturelle Nationale des Etangs et Rigoles du Roi Soleil