Conseil Municipal

Dates des prochains conseils municipaux
Jeudi 27 juin 2019 à 21h00
Jeudi 19 septembre 2019 à 21h00
Jeudi 17 octobre 2019 à 21h00
Jeudi 28 novembre 2019 à 21h00
Jeudi 19 décembre 2019 à 21h00

Ordre du jour de la réunion du 27 juin 2019

I –    Désignation d’un secrétaire de séance
II –    Approbation du procès-verbal précédent
III –    Compte rendu de décisions
IV –    Compte de Gestion 2018 - Budget Assainissement collectif
V –    Compte Administratif 2018 - Budget Assainissement collectif
VI –    Biens et subventions transférés à la commune du Mesnil Saint Denis 
et mis à disposition du SIAHVY
VII –    Compte de Gestion 2018 - Budget Assainissement non collectif
VIII –    Avenant au contrat de financement des postes de direction du CLC
IX –    Coût financier du poste de Directeur du CLC pour la période 
du 1er juillet au 31 décembre 2019
X –    Coût financier du poste de Directeur adjoint du CLC pour la période 
du 1er juillet au 31 décembre 2019
XI –    Tarifs d’occupation temporaire du domaine public
XII –    Demande de subvention pour la réalisation d’un terrain de football synthétique
XIII –    Demande de subvention au PNR au titre de la réalisation de panneaux d’information patrimoniale
XIV –    Garantie d’emprunts Société I3F – Opération Avenue de Picardie
XV –    Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre la commune de La Verrière et la commune du Mesnil Saint Denis pour des travaux de voirie
XVI –    Convention de gestion de la compétence « Eaux Pluviales » de la commune du Mesnil Saint Denis avec le SIAHVY
XVII –    Soumission à déclaration préalable des divisions de terrains situés dans les zones naturelles et agricoles
XVIII –    Soumission des divisions foncières bâties à déclaration préalable
XIX –    Autorisation donnée au Maire d’engager toutes les démarches et de signer un bail emphytéotique avec le Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse concernant la Ferme de Beaurain
XX –    Rapport annuel 2018 du SIVOM