Etude Dirigée
Généralités
Dans les écoles élémentaires, l'étude est assurée par des enseignants.- La grille tarifaire est fixée chaque année par décision du Conseil municipal
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Le montant facturé correspond à la grille tarifaire adoptée par le Conseil Municipal. Elle est révisable chaque année. Pour l’application du quotient familial l’avis d’imposition 2008, (couple marié ou non), sera demandé. En l’absence de ce document le quotient le plus élevé sera appliqué sans rétroactivité.
Inscription à l'étude dirigée
Modalités d'inscription :
Se munir de :
Se munir de :
► votre avis d'imposition 2008 (couple marié ou non)
► une fiche d'inscription (à retourner au service)
► un règlement intérieur pour l'étude dirigée (à conserver)
► une attestation du règlement - Coupon à détacher du règlement intérieur (à retourner au service)
► un règlement intérieur pour l'étude dirigée (à conserver)
► une attestation du règlement - Coupon à détacher du règlement intérieur (à retourner au service)
► une demande de prélèvement (à retourner au service)
Nous vous rappelons qu’il est impératif que ces documents dûment remplis soient retournés en Mairie le plus rapidement possible.
NB : le prélèvement automatique est en place, renseignements auprès du service scolaire.
NB : le prélèvement automatique est en place, renseignements auprès du service scolaire.
Rappel des pièces à joindre à votre dossier :
- Justificatif d’emploi pour chaque parent (attestation d’employeur ou copie du dernier bulletin de salaire, ou justificatif d’activité)
- L'attestation d'inscription au pôle emploi, ou de stage de formation (si nécessaire)
- L’attestation d’assurance responsabilité civile, (informations à reporter sur la fiche d’inscription).
- Deux RIB, RIP, RICE si vous choisissez le prélèvement automatique en mode de paiement.
- Avis d'imposition 2008 (couple marié ou non)
Rouge Vif