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Conseil Municipal

Dates des prochains conseils municipaux
  • Jeudi 30 septembre 2010 à 21h00
  • Jeudi 21 octobre 2010 à 21h00
  • Jeudi 18 novembre 2010 à 21h00
  • Jeudi 16 décembre 2010 à 21h00
     

 Dernier ordre du jour du jeudi 24 juin 2010

 I - Désignation d'un secrétaire de séance,
 II - Approbation des 2 procès-verbaux précédents,
 III - Compte administratif 2009 – commune et budgets annexes,
 IV - Confirmation de l’affectation du résultat-budget commune 2009,
 V - Affectation du résultat budgets annexes 2009,
 VI - Approbation comptes de gestion commune et budgets annexes 2009,
 VII - Bilan de la politique foncière 2009,
 VIII - Bilan des immobilisations 2009 – tenue de l’inventaire et de l’actif,
 IX - Décision Modificative n°1 - assainissement,
 X - Formation des élus,
 XI - Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe non titulaire à temps non complet,
 XII - Rapport annuel sur prix et qualité de l’eau potable 2009,
 XIII - Demande de subvention P.N.R.H.V.C. mise en valeur paysagère entrées agglomération,
 XIV - Autorisation au Maire de signer une convention avec l’A.L.M.E. pour conseil en énergie partagée,
 XV - Tarifs accueil périscolaire et C.L.S.H.,
 XVI - Création d’une régie périscolaire / C.L.S.H.,
 XVII - Tarifs multi-accueil,
 XVIII - Rapports d’activités S.Y.M.E.N. 2008 et 2009

 

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