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Conseil Municipal

Dates des prochains conseils municipaux

 

 

jeudi 20 décembre 2018 à 21h 

 

  

 

 

 

    ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU 8 NOVEMBRE 2018

        

 

  I – Désignation d’un secrétaire de séance

 II –  Approbation du procès-verbal précédent

III –  Compte rendu de décisions

IV –  Décision modificative n°4

 V –  Dissolution de l'A.S.A.P (Association Syndicale Autorisée de Propriétaires) d'Henriville

VI –  Dissolution de l'A.S.A.P (Association Syndicale Autorisée de Propriétaires) du « Bois du Fay »

VII –  Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CIG

VIII –  Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE Régie » dans le cadre du RIFSEEP

  IX –  Demande de subvention P.N.R. pour les travaux de réduction de la pollution lumineuse et économie d’énergie sur l’éclairage public

   

 

 

 

   

 

 

 

Comptes rendus précédents

  

 

             

 

 

 

 

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