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Conseil Municipal

Dates des prochains conseils municipaux

Jeudi 4 mai 2017 à 21h00

Jeudi 1er juin 2017 à 21h00

Jeudi 29 juin 2017 à 21h00

  

 

 

 

    ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU 4 MAI 2017

       

 

 

I – Désignation d’un secrétaire de séance

II –  Approbation du procès-verbal précédent

III –  Compte rendu de décisions

IV –  Approbation du PLU

V –  Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU)

VI –  Autorisation donnée au Maire de signer et déposer une déclaration préalable  pour travaux sur les tennis couverts

VII –  Demande de subvention au P.N.R. pour les travaux de réduction de la pollution lumineuse  et économie d’énergie sur l’éclairage public

VIII –  Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour 2017

IX –  Approbation du procès-verbal de transfert des biens et des contrats à la Communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse (CCHVC) pour l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage

X –  Clôture des régies d’avances et de recettes « Aire d’Accueil des Gens du Voyage »

XI –  Présentation du Plan de formation 2017-2018-2019

XII –  a et b – Revalorisation des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

XIII –  Convention de gestion du traitement d’une partie des effluents de la commune du Mesnil Saint Denis à la STEP de Maurepas exploitée par la Communauté d’Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines

XIV –  Autorisation donnée au Maire de déposer un Contrat d’Aménagement Régional

 

 

 

  

 

 

 

 

 

 

 

   

 

 

 

Comptes rendus précédents

 

 

 

             

 

 

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