Conseil Municipal
Dates des prochains conseils municipaux
- Jeudi 30 septembre 2010 à 21h00
- Jeudi 21 octobre 2010 à 21h00
- Jeudi 18 novembre 2010 à 21h00
- Jeudi 16 décembre 2010 à 21h00
Dernier ordre du jour du jeudi 24 juin 2010
I - Désignation d'un secrétaire de séance,
II - Approbation des 2 procès-verbaux précédents,
III - Compte administratif 2009 – commune et budgets annexes,
IV - Confirmation de l’affectation du résultat-budget commune 2009,
V - Affectation du résultat budgets annexes 2009,
VI - Approbation comptes de gestion commune et budgets annexes 2009,
VII - Bilan de la politique foncière 2009,
VIII - Bilan des immobilisations 2009 – tenue de l’inventaire et de l’actif,
IX - Décision Modificative n°1 - assainissement,
X - Formation des élus,
XI - Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe non titulaire à temps non complet,
XII - Rapport annuel sur prix et qualité de l’eau potable 2009,
XIII - Demande de subvention P.N.R.H.V.C. mise en valeur paysagère entrées agglomération,
XIV - Autorisation au Maire de signer une convention avec l’A.L.M.E. pour conseil en énergie partagée,
XV - Tarifs accueil périscolaire et C.L.S.H.,
XVI - Création d’une régie périscolaire / C.L.S.H.,
XVII - Tarifs multi-accueil,
XVIII - Rapports d’activités S.Y.M.E.N. 2008 et 2009
II - Approbation des 2 procès-verbaux précédents,
III - Compte administratif 2009 – commune et budgets annexes,
IV - Confirmation de l’affectation du résultat-budget commune 2009,
V - Affectation du résultat budgets annexes 2009,
VI - Approbation comptes de gestion commune et budgets annexes 2009,
VII - Bilan de la politique foncière 2009,
VIII - Bilan des immobilisations 2009 – tenue de l’inventaire et de l’actif,
IX - Décision Modificative n°1 - assainissement,
X - Formation des élus,
XI - Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe non titulaire à temps non complet,
XII - Rapport annuel sur prix et qualité de l’eau potable 2009,
XIII - Demande de subvention P.N.R.H.V.C. mise en valeur paysagère entrées agglomération,
XIV - Autorisation au Maire de signer une convention avec l’A.L.M.E. pour conseil en énergie partagée,
XV - Tarifs accueil périscolaire et C.L.S.H.,
XVI - Création d’une régie périscolaire / C.L.S.H.,
XVII - Tarifs multi-accueil,
XVIII - Rapports d’activités S.Y.M.E.N. 2008 et 2009
Comptes rendus précédents
Rouge Vif