Accueil > Démocratie locale > Conseil Municipal

Conseil Municipal

Dates des prochains conseils municipaux

jeudi 28 juin 2018 à 21h00

jeudi 27 septembre 2018 à 21h

jeudi 8 novembre 2018 à 21h

jeudi 20 décembre 2018 à 21h 

 

  

 

 

 

    ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU 28 JUIN 2018

        

 

I – Désignation d’un secrétaire de séance

II –  Approbation du procès-verbal précédent

III –  Compte rendu de décisions

IV –  Compte de Gestion 2017 - Budget SPANC (Assainissement Non Collectif)

V –  Compte Administratif 2017 - Budget SPANC

VI –  Dissolution du Budget Annexe d’Assainissement Non Collectif

VII –  Autorisation donnée au Maire de signer le marché de nettoyage des bâtiments communaux

VIII –  Demande de subvention au PNR au titre des travaux de mise en valeur paysagère des espaces publics

IX –  Autorisation donnée au Maire de signer une déclaration préalable de travaux pour le remplacement des menuiseries des logements des communs du château

X –  Lancement d’une étude sur l’aménagement, la protection et la mise en valeur du centre bourg et création d’un périmètre de mise à l’étude de cette opération d’aménagement

XI –  Accord pour la mise en place d’un service public de location longue durée de vélos à assistance électrique sur le territoire du Mesnil Saint Denis

XII –  Rapport annuel 2017 du SIVOM

   

 

 

 

   

 

 

 

Comptes rendus précédents

  

 

             

 

 

 

en savoir plus

• à télécharger

    CréationLogo Rouge VifRouge Vif