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Conseil Municipal

Dates des prochains conseils municipaux

Jeudi 29 juin 2017 à 21h00

Vendredi 30 juin 2017 à 19h00

  

 

 

 

    ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU 29 JUIN 2017

         

I – Désignation d’un secrétaire de séance

II – Approbation du procès-verbal précédent

III – Compte rendu de décisions

IV – Modification de 3 commissions communales

V – Décision modificative n°1 Budget Communal

VI – Compte de Gestion 2016 - Budget Assainissement

VII – Compte Administratif 2016 - Budget Assainissement

VIII – Affectation du résultat 2016 - Budget Assainissement

IX – Budget supplémentaire 2017 - Budget assainissement

X – Compte de Gestion 2016 - Budget SPANC (Assainissement Non Collectif)

XI – Compte Administratif 2016 - Budget SPANC

XII – Budget supplémentaire 2017 SPANC

XIII – Exercice 2017 : créances éteintes de la Ville

XIV – Création d’un poste de Gardien – Brigadier de Police Municipale

XV – Autorisation au Maire de signer le marché de service relatif à la gestion des structures d’accueil petite enfance

XVI – Autorisation au Maire de signer le marché de service relatif à la gestion des activités périscolaires dont les nouvelles activités périscolaires (N.A.P.S.) et des activités extrascolaires

XVII – Modification de la grille tarifaire pour l’étude surveillée à partir de la rentrée 2017-2018

XVIII – Modification du règlement intérieur de l’étude surveillée

XIX – Modification de la grille tarifaire des Nouvelles Activités Périscolaires (N.A.P.S.) à partir de la rentrée 2017-2018

XX – Modification du règlement intérieur des N.A.P.S.

XXI – Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) relative au projet de construction sur le Foyer Sully avec la société ICADE PROMOTION

XXII – Autorisation donnée au Maire de signer une déclaration préalable de travaux sur les tennis couverts

XXIII – Adhésion à la charte « zéro Phyto dans les espaces communaux » du Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse

XXIV – Rapport annuel 2016 du SIVOM

XXV – Nouvelle désignation des conseillers communautaires

 

ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU 30 JUIN 2017 

 

  

I – Constitution du bureau

II –  Désignation d’un secrétaire de séance

III –  Election des délégués du conseil municipal pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2017

 

 

 

 

 

 

 

   

 

 

 

Comptes rendus précédents

 

 

 

             

 

 

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