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Conseil Municipal

Dates des prochains conseils municipaux

jeudi 27 septembre 2018 à 21h

jeudi 8 novembre 2018 à 21h

jeudi 20 décembre 2018 à 21h 

 

  

 

 

 

    ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU 27 SEPTEMBRE 2018

        

 

I – Désignation d’un secrétaire de séance

II –  Approbation du procès-verbal précédent

III –  Compte rendu de décisions

IV –  Décision modificative n°3

V –  Biens et subventions transférés à la commune du Mesnil Saint Denis et mis à la disposition du SIAHVY

VI –  Approbation du procès-verbal de mise à disposition de la station d’épuration

VII –  Fixation des durées d’amortissement

VIII –  Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de la restauration d’œuvre d’art

 IX –  Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement – 2017

 X –  Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif (SPANC) – 2017

   

 

 

 

   

 

 

 

Comptes rendus précédents

  

 

             

 

 

 

 

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