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Conseil Municipal

Dates des prochains conseils municipaux

jeudi 7 février 2019 à 21h

Jeudi 21 février 2019 à 21h

Jeudi 28 mars 2019 à 21h

 

  

 

 

 

    ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU 20 DECEMBRE 2018

        

 

I – Désignation d’un secrétaire de séance

II –  Approbation du procès-verbal précédent

III –  Compte rendu de décisions

IV –  Arrêt du Règlement Local de Publicité

V –  Admission en non-valeur

VI –  Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019

VII –  Acomptes subventions 2019

VIII –  Avenant au contrat de financement des postes de direction du CLC

IX –  Coût financier 2019 – Poste de Directeur du CLC

X –  Coût financier 2019 – Poste de Directeur adjoint du CLC

XI –  Ralliement à la procédure de passation d’une convention de participation 2020-2025 relative au risque santé

XII –  Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2019-2024

XIII –  Dénomination de l’impasse créée dans le cadre du permis d’aménager des Jardins du Manoir

XIV –  Carte scolaire

XV –  Adoption du règlement d’assainissement collectif du SIAHVY

XVI –  Rapport annuel du délégataire et rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau potable du SIRYAE pour l’exercice 2017

XVII –  Rapport annuel sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine par l'ARS  Année 2017

   

 

 

 

   

 

 

 

Comptes rendus précédents

  

 

             

 

 

 

 

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